Autres procédures d'urbanisme

  • Modification n°3 du PLUI de l'ex-CCO (Montréal-la-Cluse)

Arrêté d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique

Notice

Avis des Personnes Publiques Associées

Avis d'enquête publique 

Annonces légales

 
  • Modification simplifiée n°3 du PLUI de l'ex-CCO (Bellignat, Groissiat, Martignat, Oyonnax)

Avis de mise à disposition

Délibération définissant les modalités de mise à disposition

Délibération d'adoption
  • Modification simplifiée n°4 du PLUI de l'ex-CCO (Oyonnax)

Avis de mise à disposition

Délibération définissant les modalités de mise à disposition  

Délibération d'adoption  

 

  • Révision du PLU de Nurieux-Volognat

1- Télécharger l'avis d'enquête publique

 2 - Dossier d'enquête publique :

Bordereau général sommaire des pièces

Pièce n°1 Arrêté ouverture enquête

Pièce n°3 Bilan concertation

Pièce n°4 Recueil avis PPA

Pièce n°5 Note d'avis PPA

Pièce n°6 Annonces légales

Pièce n°2 Dossier projet révision PLU :

Dossier projet sommaire

Dossier projet pièce n°1 RP

Dossier projet pièce n°2a PADD

Dossier projet pièce n°2b OAP

Dossier projet pièce n°3a plan d'ensemble

Dossier projet pièce n°3b plan centre Bourg

Dossier pièce n°3c EReserves

Dossier projet pièce n°4 règlement

Annexe 1a Assainissement

Annexe 1b Eau potable

Annexe 2a Liste SUP

Annexe 2b Plan SUP

Annexe 3 ZAC

Annexe 4 Classement sonore

 

 3 - Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Rapport

Conclusions

Annexe